Déposée le 4 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) CAP INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MARIE VALOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-28 du 16 juillet 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAP INTERNATIONAL domicilié(e) 35, avenue Pierre ler de Serbie,75008 PARIS (dossier no 2241582) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 296 385 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2241582) - 75016 - France.
La marque MARIE VALOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAP INTERNATIONAL, Société Anonyme - 35, avenue Pierre ler de Serbie,75008 PARIS (dossier no 2241582) - 75008 - France - SIREN 330296385
CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2241582) - 75016 - France
Inscription le 24 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485464 - Publication au BOPI 2008-11-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2003 n°2241582 - Publication au BOPI 2003-04-25
Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28
Inscription le 30 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°546182 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-30
Inscription le 12 avril 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°546923 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Inscription le 30 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568353 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-30
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs de golf.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël; articles pour le golf à savoir gants de golf, cannes, crosses, clubs de golf et étuis pour crosses de golf, balles de golf
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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